1. Éditeur du site
Le présent site est édité par IDENTITY AND PARTNERS, agence d’architecture, d’aménagement et de design & build.
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : ex. Société Anonyme — SA]
- Capital social : [À COMPLÉTER]
- Siège social : Immeuble NIDA, Technopôle El Ghazala km 3, Route de Raoued, Tunis 2088, Tunisie
- Registre de commerce (RC) : [À COMPLÉTER]
- Matricule fiscal : [À COMPLÉTER]
- Téléphone : +216 70 038 124
- E-mail : contact@identity.tn
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du responsable]
2. Hébergement
Le site est hébergé par [À COMPLÉTER : nom de l’hébergeur], [adresse de l’hébergeur], [téléphone / site web de l’hébergeur].
3. Données personnelles collectées
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4. Finalité du traitement
Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande de contact et assurer le suivi de la relation qui pourrait en découler. Elles ne font l’objet d’aucune cession ni vente à des tiers.
5. Durée de conservation
Vos données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales applicables. Durée indicative : [À COMPLÉTER : ex. 3 ans après le dernier contact].
6. Vos droits
Conformément à la loi organique tunisienne n° 2004-63 du 27 juillet 2004 relative à la protection des données à caractère personnel — et, le cas échéant, au Règlement général sur la protection des données (RGPD) pour les visiteurs situés dans l’Union européenne — vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données.
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7. Cookies
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8. Sécurité
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9. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, projets, logos, mise en page) est la propriété d’IDENTITY AND PARTNERS ou de ses partenaires. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions ou au traitement de vos données : contact@identity.tn — +216 70 038 124.
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de mise en ligne].